séminaire "Droit et philosophie"

, par Valérie Marchand

  • Droit et philosophie :Regards croisés sur la norme juridique

Le droit et une partie de la philosophie ont pour objet l’analyse des normes
et à ce titre semblent avoir vocation à se rencontrer. Pourtant, les
approches philosophiques et juridiques restent très largement étrangères les
unes aux autres et semblent se déployer dans deux univers distincts. Cela
signifie-t-il que le langage du droit et celui de la philosophie
entretiennent une relation d’incommunicabilité structurelle ?

La discussion entre philosophie et droit est néanmoins très actuelle.

Si le droit suscite actuellement un engouement au sein des sciences sociales
et humaines, les sciences juridiques, semblent avoir en partie délaissé une
pensée fondamentale de leur objet au profit d’une technicisation de la
matière et de simples commentaires jurisprudentiels. Ce séminaire propose
ainsi d’ouvrir aux juristes un espace réflexif sur leur objet d’étude, la
norme juridique du point de vue de ses fondements et de ses méthodes
d’interprétation. De son côté, la philosophie est de plus en plus sollicitée
par d’autres disciplines qu’elle et porte à son tour un intérêt croissant à
la question juridique. Seulement, c’est bien souvent en dépit d’une prise
réelle sur la réalité normative.

Ce séminaire propose ainsi aux juristes et philosophes de se rencontrer
autour de la norme juridique.

-* Séance 5 : « Kelsen – Spinoza »

De prime abord, il semble délicat de rapporter la philosophie de Spinoza
(1632-1677) au positivisme juridique mis en œuvre par Kelsen (1881-1973).
Mais le philosophe se démarque fortement des traditions jusnaturalistes de
son temps, ce qu’il entend par « droit naturel » n’ayant plus grand rapport
avec ce que l’on entend habituellement sous cette dénomination. En ce sens,
Spinoza est très éloigné de son compatriote des Provinces-Unies : Hugo
Grotius (1583-1645). Ainsi, le « droit naturel » spinozien est-il avant tout
l’objet d’une description, ou d’une explication, et non pas le référent
véritablement prescriptif attaché à l’idée de prérogatives inscrites, par
exemple, dans la nature humaine (comme c’est le cas notamment chez Locke).
Si, contrairement à Kelsen, Spinoza continue de faire jouer un en deçà du
droit positif, qu’il nomme « droit naturel », il se détache avant lui du
présupposé d’un sujet métaphysiquement libre comme condition de
l’imputation. Cette dernière, dès Spinoza, peut être quasiment ramenée à la
stricte connexion entre le comportement et la sanction. Lorsqu’il analyse
l’opération du droit positif, le discours spinozien se sépare en outre de
toute référence à des valeurs morales transcendantes -ce qui, d’une certaine
façon, rappelle l’opposition kelsénienne du droit et de la morale. Mais si,
au point de vue de l’Éthique de Spinoza, on assiste avant tout à une
déconstruction des énoncés prescriptifs, la préface à la IVe partie de
l’Éthique, et surtout le Traité théologico-politique, ainsi que le Traité
politique, réintroduisent une dimension normative, à titre opératoire.
Est-il ainsi envisageable de partir d’une articulation Spinoza/Kelsen pour
repenser les conditions d’une double séparation : d’une part, du droit
d’avec la notion d’un sujet métaphysiquement libre, et, d’autre part, du
droit d’avec la morale considérée comme domaine des valeurs transcendantes ?
Du point de vue kelsénien, que peut-on entendre par la « loi » lorsque l’on
s’installe, comme le fait Spinoza, dans la modalité de la nécessité ? Du
point de vue spinoziste, la manière kelsénienne d’admettre la distinction
entre « Sollen » et « Sein » est-elle une approche contestable de la norme ?
Et, plus généralement : quelle actualité y a-t-il pour un dialogue
Spinoza/Kelsen ?

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